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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0165C posée par M. Jean-Claude Requier

    La sécurité : les chiffres de la délinquance

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0177G posée par M. Jean-Claude Requier

    Zadistes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0453G posée par M. Jean-Claude Requier

    Affaire Benalla

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1464G posée par M. Jean-Claude Requier

    Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00258 posée par M. Jean-Claude Requier

    Sanctions applicables aux vols de ruches

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22922 posée par M. Jean-Claude Requier

    Encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12481 posée par M. Jean-Claude Requier

    Durée de validité des cartes d'identité

    La question est caduque

    Pertinence Faible