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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 82 trouvées

  1. Question n° 20491 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Communication des listes électorales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24442 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Débroussaillage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24575 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Gardes particuliers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0022A posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Bilan de la politique de sécurité menée depuis 2002

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0732G posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Politique de sécurité

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 10616 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Redéploiement de l'hélicoptère de la sécurité civile Dragon 62

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12431 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la prolongation de la durée de validité des cartes nationales d'identité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12481 posée par M. Jean-Claude Requier

    Durée de validité des cartes d'identité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15064 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Usurpations de plaques d'immatriculation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16350 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Formation des collégiens aux gestes de premier secours

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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