Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 23062 posée par M. Jean-Claude Requier

    Reconnaissance de la profession de technicien de laboratoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05631 posée par M. Jean-Claude Requier

    Délivrance des appareillages d'orthopédie par des non-professionnels de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18511 posée par M. Jean-Claude Requier

    Oubliés du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03672 posée par M. Jean-Claude Requier

    Orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22424 posée par M. Jean-Claude Requier

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27392 posée par M. Jean-Claude Requier

    Revalorisation des pensions de retraite des artisans et commerçants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22109 posée par M. Jean-Claude Requier

    Situation des ambulanciers des services mobiles d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02548 posée par M. Jean-Claude Requier

    Situation budgétaire et financière des établissements pour personnes âgées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18943 posée par M. Jean-Claude Requier

    Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap et inclusion scolaire et périscolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible