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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0313S posée par M. Josselin de Rohan
TGV Bretagne - Pays de Loire
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 0982S posée par M. Gilbert Barbier
Réalisation du TGV Rhin-Rhône
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0929S posée par M. Jean-Claude Frécon
Réglementation sur les conditions de transport des enfants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0113S posée par M. Philippe Paul
Schéma national des infrastructures de transport (SNIT)
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0114S posée par M. Gérard Bailly
Dessertes ferroviaires du Jura
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 2153S posée par M. Jean-Claude Anglars
Dégradation du réseau ferroviaire
La question est caduque
Pertinence