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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 222 trouvées
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Question n° 0487G posée par M. Henri de Raincourt
Grèves à la SNCF
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0002G posée par M. Michel Bécot
Grève des pilotes d'Air France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0130G posée par M. Jean-Claude Carle
Accident du tunnel du Mont-Blanc
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0096S posée par M. Jean-Claude Carle
Politique de la SNCF en Haute-Savoie
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 1205S posée par M. Jean-Claude Carle
Insuffisance de la desserte ferroviaire de la Haute-Savoie
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 39277 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Revalorisation de la carrière des dessinateurs de l'équipement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18306 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Problème de la recevabilité des rapports de téléexpertise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09908 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Prévention des risques d'accidents occasionnés par les oiseaux au cours du décollage des avions de l'aéroport international de Marseille-Provence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19843 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Habilitation des agents de la DDE à la conduite des camions équipés de saleuses dites tractées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06486 posée par M. Jean-Claude Carle
Réglementation applicable aux vols des aéronefs de catégorie 2
La question a été retirée
Pertinence