Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

Question n° 09325 posée par M. Josselin de Rohan

Aide à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1990
Pertinence
Question n° 14699 posée par M. Josselin de Rohan

Aide à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1991
Pertinence
Question n° 17699 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Maintien du Fonds de gestion de l'espace rural (FGER)

Réponse du ministère : Agriculture

26/09/1996
Pertinence
Question n° 18259 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Fiscalité des éleveurs de bovins

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1996
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Jean-Paul Hugot

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

16/10/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21899 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Absence d'aides au démarrage des coopératives d'utilisation de matériels agricoles et des groupements agricoles d'exploitation en commun

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 23298 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des producteurs d'endives

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 23539 posée par M. Jean-Claude Leroy

Construction d'un nouvel outil d'abattage régional dans le Nord-Pas-de-Calais

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence