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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
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Question n° 0418G posée par M. Jean-Claude Carle
Situation de l'enseignement agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0687S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Conséquences de l'embargo sur la viande bovine britannique
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0915S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Organisation de la politique de soutien à l'agriculture
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0322G posée par M. Jean-Claude Carle
Suppression des aides européennes aux exportations agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21899 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Absence d'aides au démarrage des coopératives d'utilisation de matériels agricoles et des groupements agricoles d'exploitation en commun
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23539 posée par M. Jean-Claude Leroy
Construction d'un nouvel outil d'abattage régional dans le Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23298 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des producteurs d'endives
La question est caduque
Pertinence