Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 0182G posée par M. Jean-Claude Carle

    Notation de l'épreuve de mathématiques du baccalauréat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0081G posée par M. Jean-Claude Carle

    Respect de l'enseignant et de l'autorité à l'école

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0436S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Carte scolaire pour 2004

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0313S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Moyens budgétaires du centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1170S posée par M. Jean-Claude Carle

    Violence dans les stades et les manifestations sportives

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06890 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Accueil des étudiants étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0009A posée par M. Jean-Claude Carle

    Réforme du système d'orientation scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible