Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 0695S posée par M. Jean-Claude Carle

    Redistribution au plan local de la contribution volontaire obligatoire (CVO) filière bois

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0096S posée par M. Jean-Claude Carle

    Politique de la SNCF en Haute-Savoie

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1009S posée par M. Jean-Claude Carle

    Mise en oeuvre des programmes d'accession sociale à la propriété par les organismes HLM

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0913S posée par M. Jean-Claude Carle

    Lutte contre la fracture numérique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1205S posée par M. Jean-Claude Carle

    Insuffisance de la desserte ferroviaire de la Haute-Savoie

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1597S posée par M. Jean-Claude Carle

    Assouplissement de certaines règles de la comptabilité publique

    La question est caduque

    Pertinence Faible