Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 0090G posée par M. Jean-Claude Carle
Les rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0351S posée par M. Jean-Claude Carle
Présidence des offices de tourisme
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 0710S posée par M. Jean-Claude Carle
Calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 07037 posée par M. Jean-Claude Etienne
Mise en valeur du patrimoine régional
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
-
Question n° 18940 posée par M. Jean-Claude Luche
Compétence des départements dans le domaine du tourisme dans la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 10715 posée par M. Jean-Claude Carle
Conditions d'application de la taxe de séjour
La question est caduque
Pertinence