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414 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 360 trouvées
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Question n° 0090G posée par M. Jean-Claude Carle
Les rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0442G posée par M. Jean-Claude Carle
Budget des régions
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 0034G posée par M. Jean-Claude Carle
Attractivité et compétitivité de la France
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0418G posée par M. Jean-Claude Carle
Situation de l'enseignement agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0528G posée par M. Jean-Claude Carle
Responsabilité des juges
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 30443 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation des personnes atteintes de blépharospasme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27001 posée par M. Jean-Claude Carle
Liste des marchés devant être transmis au contrôle de légalité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12110 posée par M. Jean-Claude Carle
Dispositions d'ordre public dans le code des marchés publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26999 posée par M. Jean-Claude Carle
Qualification des contrats passés par les communes avec des intervenants extérieurs pour animer des rencontres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33302 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation des artisans prothésistes dentaires
La question est caduque
Pertinence