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3362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2806 trouvées
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Question n° 0090G posée par M. Jean-Claude Carle
Les rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0487G posée par M. Henri de Raincourt
Grèves à la SNCF
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0604G posée par M. Jean-Claude Danglot
La Poste
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 0442G posée par M. Jean-Claude Carle
Budget des régions
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 0034G posée par M. Jean-Claude Carle
Attractivité et compétitivité de la France
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 556 trouvées
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Question n° 1136S posée par M. Jean-Claude Luche
Statut des agents de la « brigade loups »
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28737 posée par M. Claude Huriet
Prolongement du séjour en France du dictateur haïtien Jean-Claude Duvalier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30443 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation des personnes atteintes de blépharospasme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27606 posée par M. Jean-Claude Tissot
Reconnaissance des compétences infirmières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28229 posée par M. Jean-Claude Anglars
Conséquences de l'ouverture à la concurrence du secteur ferroviaire
La question est caduque
Pertinence