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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 02938 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Devenir des contrats aidés en Moselle
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 07278 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Aide à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 13170 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Rédaction de la réglementation funéraire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 14684 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Déremboursement de l'elmiron et suppression du marché français
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 16335 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Coronavirus et fracture numérique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 02936 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Situation des malades du cancer en Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04337 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08014 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09744 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11345 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Mesures de prévention contre la canicule
La question est caduque
Pertinence