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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 19761 posée par M. Jean-Marie Bockel
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 25581 posée par M. Jean-Marie Bockel
Inégalités de couverture du territoire en haut débit
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte
Les pôles de compétitivité
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0225S posée par M. Thierry Repentin
Projet d'abandon de la garnison du 7e bataillon de chasseurs alpins à Bourg-Saint-Maurice
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0159G posée par M. Claude Domeizel
Carte militaire
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 21564 posée par M. Jean-Marie Morisset
Désertification médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05541 posée par M. Jean-Marie Janssens
Conséquences de la désertification médicale en cas de décès
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08515 posée par M. Jean-Marie Janssens
Nouveau plan santé et médecine en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09394 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation de la santé dans les Deux-Sèvres
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14470 posée par M. Jean-Marie Janssens
Situation des maisons d'accueil rural pour personnes âgées
La question est caduque
Pertinence