Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 21041 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/12/2005
Pertinence
Question n° 08238 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Loto du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture

20/12/2018
Pertinence
Question n° 09702 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Réservation obligatoire pour entrer au musée

Réponse du Ministère de la culture

28/03/2019
Pertinence
Question n° 24574 posée par M. Jean-Marie Janssens

Passe sanitaire applicable aux médiathèques et bibliothèques publiques

Réponse du Ministère de la culture

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24705 posée par M. Jean-Marie Janssens

Différences de modalités du passe sanitaire entre les établissements d'enseignement artistique publics et privés

Réponse du Ministère de la culture

07/10/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09398 posée par M. Jean-Marie Morisset

Examen professionnel des attachés de conservation du patrimoine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/03/2019
Pertinence
Question n° 16376 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conséquences de la crise sanitaire liée au Covid-19 sur les radios indépendantes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16551 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des radios indépendantes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/06/2020
Pertinence