Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 14684 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Déremboursement de l'elmiron et suppression du marché français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 16335 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Coronavirus et fracture numérique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

28/05/2020
Pertinence
Question n° 07278 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 02936 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation des malades du cancer en Moselle

La question est caduque

25/01/2018
Pertinence
Question n° 18937 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Cancer en zone rurale et coronavirus

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 04337 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question a été retirée

12/04/2018
Pertinence
Question n° 17004 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Obsolescence du plan Alzheimer 2008-2012

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence
Question n° 24855 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses