Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 02938 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Devenir des contrats aidés en Moselle

Réponse du Ministère du travail

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02727 posée par M. Jean-Marie Morisset

Contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

11/01/2018
Pertinence
Question n° 0988S posée par Mme Virginie Klès

Mise en oeuvre du contrat d'autonomie

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

29/07/2010
Pertinence
Question n° 13671 posée par M. Jean-Marie Poirier

Travail en temps partagé

Réponse du ministère : Travail

08/02/1996
Pertinence
Question n° 03663 posée par M. Jean-Marie Rausch

Incidences de l'informatique sur l'emploi : suite réservée à une étude

Réponse du ministère : Travail

08/01/1982
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14429 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des maisons de l'emploi

La question est caduque

08/01/2015
Pertinence
Question n° 21014 posée par M. Jean-Marie Rausch

Restructuration du secteur des aciers spéciaux: suppression d'emplois

La question est caduque

13/12/1984
Pertinence
Question n° 09081 posée par M. Jean-Marie Bouloux

Femmes interrompant leur activité professionnelle: garantie de l'emploi

La question est caduque

20/11/1982
Pertinence
Question n° 05910 posée par M. Jean-Marie Bouloux

Femmes interrompant leur activité professionnelle: garantie de l'emploi

La question est caduque

12/05/1982
Pertinence