Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 25927 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Lorraine: ouverture d'un centre interministériel de renseignements

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29461 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Lorraine: bilan d'étude concernant le tourisme

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 29463 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Lorraine: aide aux familles touchées par la crise économique

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02140 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Rhin et Moselle: statut des femmes contraintes au travail

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02633 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Moselle: disponibilités forestières et activités de scierie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 29316 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Développement de la petite et moyenne industrie en Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 31116 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Conseils de prud'hommes: application de la loi aux départements du Rhin et de la Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21014 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Restructuration du secteur des aciers spéciaux: suppression d'emplois

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10078 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Suite d'une étude sur le développement économique d'un bassin d'emplois en Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible