Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 26813 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Machines-outils: développement de la production

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28471 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Contrôle des produits chimiques: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 30686 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Mesures en faveur des industries de pointe

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 30894 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Développement des échanges commerciaux avec l'Amérique latine et l'Asie

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 32077 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Recherche publique: critères d'avancement

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27851 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Reconversion des mines de fer: création d'emplois de substitution

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29316 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Développement de la petite et moyenne industrie en Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne