Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 21087 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Développement économique du bassin houiller de Forbach

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11662 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Réorganisation des structures des Charbonnages de France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04059 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Situation de l'usine Bata de Moussey en Moselle

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14372 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Avenir du serveur Web du ministère de l'industrie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12504 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Lorraine: restructuration de l'industrie chimique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 29316 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Développement de la petite et moyenne industrie en Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27851 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Reconversion des mines de fer: création d'emplois de substitution

    La question est caduque

    Pertinence Faible