Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 17585 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Harmonisation des pratiques dans le traitement de produits alimentaires par haute pression.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11454 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Revendication des crémiers-fromagers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01065 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences de la directive sur le bien-être des poules pondeuses pour les industries agroalimentaires françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21087 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Développement économique du bassin houiller de Forbach

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11662 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Réorganisation des structures des Charbonnages de France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23386 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences de la directive sur le bien-être des poules pondeuses pour les industries agroalimentaires françaises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29316 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Développement de la petite et moyenne industrie en Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27851 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Reconversion des mines de fer: création d'emplois de substitution

    La question est caduque

    Pertinence Faible