Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 35143 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Bureautique: position de la France vis-à-vis de la RFA et des Etats-Unis

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35149 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Vidéotex: norme internationale

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35145 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Logiciel français de recherche documentaire

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06034 posée par M. Jean-Marie Rausch

    IUT de Nancy et de Metz: implantation d'un centre régional d'informatique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 35148 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Systèmes Antiope, Prestel, Télidon: conditions de concurrence

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 35146 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Vidéotex: coordination intergouvernementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35150 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Vidéotex: participation du Parlement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05955 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Commercialisation des produits ou services informatiques pour les collectivités publiques: bilan d'étude

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible