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480 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 405 trouvées
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Question n° 08192 posée par M. Jean-Marie Rausch
Industries du textile: devenir
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 21661 posée par M. Jean-Marie Rausch
Fiscalité des couples mariés
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 30896 posée par M. Jean-Marie Rausch
Protection des femmes enceintes salariées
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 30681 posée par M. Jean-Marie Rausch
Sidérurgie: bénéfice de la prime
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 23506 posée par M. Jean-Marie Rausch
Déclaration de revenus des pères divorcés
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 02775 posée par M. Jean-Marie Rausch
Aide ménagère: financement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29316 posée par M. Jean-Marie Rausch
Développement de la petite et moyenne industrie en Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27697 posée par M. Jean-Marie Rausch
Maintien de la tenue traditionnelle des chasseurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35374 posée par M. Jean-Marie Rausch
Situation des veuves civiles, chefs de familles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 35146 posée par M. Jean-Marie Rausch
Vidéotex: coordination intergouvernementale
La question est caduque
Pertinence