Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 0052A posée par M. Jean-Marie Girault

Action des services publics en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Premier ministre

14/12/1984
Pertinence
Question n° 00270 posée par M. Jean-Marie Girault

Suites de la catastrophe de l'Amoco Cadiz

Réponse du ministère : Transports

21/09/1979
Pertinence
Question n° 13445 posée par M. Jean-Marie Girault

Combiné "Bubble Gum"

Réponse du ministère : Santé

01/10/1983
Pertinence
Question n° 13646 posée par M. Jean-Marie Girault

Suppression de la taxe communale sur l'électricité

Réponse du ministère : Premier ministre

20/10/1983
Pertinence
Question n° 32281 posée par M. Jean-Marie Girault

Transports scolaires: participation aux frais de l'Etat

Réponse du ministère : Éducation

16/12/1979
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0085A posée par M. Jean-Marie Girault

Circulaire concernant l'interruption volontaire de grossesse

La question est caduque

22/12/1981
Pertinence
Question n° 0134A posée par M. Jean-Marie Girault

Moyens de lutte contre la drogue

La question est caduque

25/04/1984
Pertinence
Question n° 0022A posée par M. Jean-Marie Girault

Moyens de protéger les personnes disparues

La question est caduque

27/09/1984
Pertinence
Question n° 0090A posée par M. Jean-Marie Girault

Création d'un institut de recherches métaboliques à Caen

La question est caduque

22/10/1983
Pertinence
Question n° 09792 posée par M. Jean-Marie Girault

Organisation du temps de travail dans le secteur social et médico-social

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/07/1998
Pertinence