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2450 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2030 trouvées
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Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère
Armée française en Afghanistan
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08192 posée par M. Jean-Marie Rausch
Industries du textile: devenir
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0064G posée par M. Jean-Marie Poirier
Dialogue social
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0052A posée par M. Jean-Marie Girault
Action des services publics en Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 21661 posée par M. Jean-Marie Rausch
Fiscalité des couples mariés
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 420 trouvées
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Question n° 00398 posée par M. Jean-Marie Rausch
Industrialisation de la Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02775 posée par M. Jean-Marie Rausch
Aide ménagère: financement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29316 posée par M. Jean-Marie Rausch
Développement de la petite et moyenne industrie en Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27697 posée par M. Jean-Marie Rausch
Maintien de la tenue traditionnelle des chasseurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35374 posée par M. Jean-Marie Rausch
Situation des veuves civiles, chefs de familles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence