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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 02910 posée par M. Cyril Pellevat
Inégalité en matière de retraite entre les sportifs de haut-niveau
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 05922 posée par M. Jacques Oudin
Interprétation de l'article L. 242-1 du code de la sécurité sociale pour les prix remis aux coureurs cyclistes
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 11502 posée par Mme Laure Darcos
Retraite des sportifs de haut niveau
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence