Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
-
Question n° 2134S posée par M. Christian Cambon
Lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à L'Haÿ-les-Roses
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 0302S posée par M. Pierre Louault
Signalisation pour les non-voyants dans le métro parisien
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 2035S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Lutte contre les nuisances aériennes
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 1922S posée par M. Laurent Duplomb
Surcoût des routes lié à la nouvelle réglementation relative à la recherche d'amiante
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 16243 posée par M. Rachel Mazuir
Situation des entreprises de transport de voyageurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15088 posée par M. Raymond Vall
Accueil et restauration des chauffeurs routiers sur les aires d'autoroutes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16144 posée par M. Michel Raison
Covid-19 et transport routier de marchandises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15621 posée par Mme Christine Prunaud
Remboursement des billets d'avion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 21557 posée par M. Dominique de Legge
Centres communaux d'action sociale
La question est caduque
Pertinence