Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 19784 posée par M. Serge Lagauche

    Lieu d'implantation de l'Institut national du cancer

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05551 posée par M. Serge Lagauche

    Dépassement d'honoraires de certains médecins spécialistes libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17492 posée par M. Serge Lagauche

    Conséquences de la suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17421 posée par M. Serge Lagauche

    Problématique de santé publique posée par la gestion et la récupération des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) des diabétiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15918 posée par M. Serge Lagauche

    Situation discriminatoire envers les personnes souffrant de diabète

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23176 posée par M. Serge Lagauche

    Pénurie de personnel au service médico-psychologique régional et aux quartiers intermédiaires sortants de la maison d'arrêt de Fresnes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22985 posée par M. Serge Lagauche

    Indemnisation des accidents du travail pour les détenus en situation irrégulière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21390 posée par M. Serge Lagauche

    Pratique de l'interruption médicale de grossesse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18285 posée par M. Serge Lagauche

    Conséquences de l'application de la réglementation relative à la CMU pour la chirurgie dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13245 posée par M. Serge Lagauche

    Maintien des subventions aux associations de lutte contre le sida

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible