Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 20429 posée par M. Jacques Siffre

Nouveau cadre juridique et social pour les activités de chambres d'hôtes

Réponse du Ministère délégué au tourisme

17/11/2005
Pertinence
Question n° 21350 posée par M. René Beaumont

Projet de loi sur les maisons d'hôtes

Réponse du Ministère délégué au tourisme

26/01/2006
Pertinence
Question n° 22448 posée par Mme Jacqueline Gourault

Avenir du plan de consolidation des équipements de tourisme social et associatif

Réponse du Ministère délégué au tourisme

30/03/2006
Pertinence
Question n° 25733 posée par M. Roland Courteau

Plan de rénovation du patrimoine associatif

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

21/12/2006
Pertinence
Question n° 26423 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Relations entre exploitants de camping et propriétaires de mobile homes

Réponse du Ministère délégué au tourisme

01/03/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18497 posée par Mme Odette Terrade

Possibilités financières de départ en vacances des ménages français

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/05/2011
Pertinence
Question n° 15806 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Réouvertures différenciées des sites touristiques en Indre-et-Loire et allongement du dispositif de chômage partiel

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 24207 posée par Mme Françoise Dumont

Situation des agences de voyage au regard de la crise sanitaire qui se prolonge

La question est caduque

12/08/2021
Pertinence