Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 19162 posée par M. Jean Louis Masson

    Indication par les organisateurs de voyages des compagnies aériennes utilisées

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19250 posée par M. Jean Louis Masson

    Indication par les agences de voyages des compagnies aériennes utilisées

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19822 posée par M. Jean Louis Masson

    Franchissement de la Moselle dans la randonnée appelée "le Tour de Metz"

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00107 posée par M. Jacques Blanc

    Transports voyageurs et règlement CE 561/2006

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14075 posée par M. Yves Daudigny

    Projet de circulation touristique de l'association Tourisme ferroviaire de la Brie champenoise à l'Omois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon

    Classement des abords du canal du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16243 posée par M. Rachel Mazuir

    Situation des entreprises de transport de voyageurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18042 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation préoccupante des agences de voyage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25998 posée par M. Michel Bonnus

    Soutien aux filières du tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible