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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 05340 posée par M. Jean Louis Masson
Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06422 posée par M. Jean Louis Masson
Réorganisation des directions régionales de l'administration
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson
Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 14794 posée par M. Jean Louis Masson
Opération d'intérêt national d'Alzette-Belval
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 09201 posée par M. Jean Louis Masson
Centre d'appels interministériels de Metz
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16641 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir de la région messine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23204 posée par M. Jean Louis Masson
Effectifs du service des douanes dans la région messine
La question est caduque
Pertinence