Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 0119G posée par M. Michel Moreigne

Réorganisation des sites de la défense

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2008
Pertinence
Question n° 04111 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du BSMAT de Guéret

Réponse du Ministère de la défense

17/04/2008
Pertinence
Question n° 0225S posée par M. Thierry Repentin

Projet d'abandon de la garnison du 7e bataillon de chasseurs alpins à Bourg-Saint-Maurice

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

24/04/2008
Pertinence
Question n° 04171 posée par M. Marcel Rainaud

Devenir du 3ème RPIMa de Carcassonne

Réponse du Ministère de la défense

24/04/2008
Pertinence
Question n° 04429 posée par M. Jean Louis Masson

Réorganisation territoriale des effectifs militaires

Réponse du Ministère de la défense

15/05/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12880 posée par M. Bernard Frimat

Restructuration des postes à la caserne Vandamme de Lille

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/04/2010
Pertinence
Question n° 17065 posée par M. Alain Fauconnier

Devenir du camp militaire du Larzac

La question est caduque

10/02/2011
Pertinence
Question n° 21468 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 22611 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 25823 posée par M. Jean Louis Masson

Base aérienne de Grostenquin

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence