Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 03854 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir de la base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

    Livre blanc sur la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Carte militaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05960 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir du camp de La Courtine et du personnel civil touché par les mesures de restructuration

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07758 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan de restructuration des armées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06624 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Suppressions de sites et d'emplois de la défense décidées en 2008 dans la Creuse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0800S posée par Mme Patricia Bordas

    Maintien du 126e régiment d'infanterie à Brive

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12078 posée par Mme Patricia Bordas

    Maintien du 126e régiment d'infanterie à Brive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1003S posée par M. Yves Daudigny

    Prolongation du contrat de redynamisation du site de Laon-Couvron

    La question a été retirée

    Pertinence Faible