Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 127 trouvées

  1. Question n° 08240 posée par M. Georges Gruillot

    Procédure applicable aux études préalables aux travaux sur les monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01798 posée par M. Georges Gruillot

    Aide publique en faveur des petits édifices cultuels en milieu rural

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03332 posée par M. Georges Gruillot

    Reconnaissance du français comme langue de travail au sein des instances communautaires

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03468 posée par M. Georges Gruillot

    Politique en faveur du développement de la lecture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04654 posée par M. Georges Gruillot

    Prise en charge des opérations archéologiques sur des chantiers

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21836 posée par M. Georges Gruillot

    Centre national de la cinématographie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22386 posée par M. Georges Gruillot

    Situation du cinéma en France et en Europe

    La question est caduque

    Pertinence Faible