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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 16802 posée par M. Jean Louis Masson
Dépôt des noms de communes en "fr"
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 17517 posée par M. Jean Louis Masson
Affaissements miniers dans la commune de Rosbruck
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 17808 posée par M. Jean Louis Masson
Couverture des communes de Bronvaux et de Marange-Silvange par l'ADSL
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 20282 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte des communes par l'ADSL
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 20354 posée par M. Jean Louis Masson
Affaissements miniers dans la commune de Rosbruck
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 20726 posée par M. Jean Louis Masson
Rénovation de la voirie des anciennes cités minières, notamment en Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23676 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25309 posée par M. Jean Louis Masson
Contrôle des communes sur les opérateurs de réseaux câblés de télédistribution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26006 posée par M. Jean Louis Masson
Raccordement de toutes les communes rurales à l'ADSL en Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26382 posée par M. Jean Louis Masson
Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle
La question est caduque
Pertinence