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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0328S posée par Mme Josette Durrieu
Lourdeur des investissements liés au réaménagement des cuisines de collèges
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0313S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Moyens budgétaires du centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0253S posée par M. Claude Domeizel
Difficultés dans le secteur de l'enseignement
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0235S posée par M. Gérard Delfau
Conditions de scolarisation des enfants en bas âge
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0231S posée par M. Bernard Piras
Droits de reprographie des oeuvres reproduites dans les écoles du premier degré
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence