Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 08131 posée par M. Emmanuel Hamel

    Elargissement des horaires et des plages d'ouverture des bibliothèques universitaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05006 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création en Ile-de-France d'une carte régionale des usagers des bibliothèques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03655 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réhabilitation de la bibliothèque de Voltaire installée dans la Bibliothèque nationale de Russie à Saint-Petersbourg

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02512 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide de la France pour la modernisation du système de formation des bibliothécaires marocains

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 37074 posée par M. Emmanuel Hamel

    Participation française au projet de la bibliothèque d'Alexandrie (Egypte)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 37505 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement et enrichissement des bibliothèques scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21532 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonctionnaires titulaires du corps scientifique des bibliothèques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21333 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du Plan de développement des bibliothèques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte