Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

  1. Question n° 16781 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût de l'énergie éolienne et protection de l'environnement

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07685 posée par M. Serge Andreoni

    Conséquences du prix du gaz pour les producteurs sous serre

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10820 posée par M. Michel Sergent

    Absence de baisse des tarifs du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05968 posée par M. René Beaumont

    Suppression du seuil de 7GWh relatif à l'exonération de la CSPE

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17282 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Ouverture du marché de l'énergie sur les ménages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16531 posée par Mme Samia Ghali

    Augmentation des tarifs de l'électricité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05630 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences de l'augmentation des factures énergétiques des entreprises

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09714 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Renégociation des contrats de fourniture d'énergie

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09734 posée par M. Joshua Hochart

    Coût de l'électricité pour les Français

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne