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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 07633 posée par M. Michel Sergent

Prise en charge des maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

22/05/2003
Pertinence
Question n° 09838 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Difficultés rencontrées par les personnes souffrant de maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

13/11/2003
Pertinence
Question n° 10279 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge des maladies génétiques rares

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

18/12/2003
Pertinence
Question n° 10292 posée par Mme Françoise Férat

Prise en charge des maladies rares ou orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

18/12/2003
Pertinence
Question n° 26653 posée par Mme Françoise Férat

Amplification des recherches sur la fibromyalgie et information sur la prise en charge de cette maladie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/03/2007
Pertinence