Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 21120 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Soutien étatique aux maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/01/2006
Pertinence
Question n° 21079 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Attribution à la Fédération des maladies orphelines de la subvention prévue

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/12/2005
Pertinence
Question n° 20965 posée par M. Jacques Siffre

Déblocage du financement alloué à la Fédération des maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/12/2005
Pertinence
Question n° 20963 posée par Mme Patricia Schillinger

Prise en charge des maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/12/2005
Pertinence
Question n° 20954 posée par M. Jean-François Picheral

Affectation du financement accordé à la Fédération des maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/12/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22362 posée par M. Jacques Siffre

Politique d'aide et de soutien de l'État aux maladies orphelines

La question est caduque

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22177 posée par Mme Claire-Lise Campion

Maladies orphelines

La question est caduque

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22224 posée par M. Bernard Angels

Versement de la subvention à la Fédération des maladies orphelines

La question est caduque

16/03/2006
Pertinence
Question n° 23947 posée par M. Bernard Angels

Versement de la subvention à la Fédération des maladies orphelines

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence