Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

Question n° 17115 posée par M. Raymond Tarcy

ODEADOM: organisation du transfert des subventions

Réponse du ministère : Agriculture

26/04/1984
Pertinence
Question n° 10767 posée par M. Louis Virapoulle

Planteurs de vétiver de la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1990
Pertinence
Question n° 15446 posée par M. Emmanuel Hamel

Suites données à une réunion avec les élus de l'île de la Réunion

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

30/05/1991
Pertinence
Question n° 00497 posée par M. Rodolphe Désiré

Diversification de l'agriculture aux Antilles

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00966 posée par M. Rodolphe Désiré

Intensification de la recherche agronomique appliquée dans les DOM

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

13/05/1993
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15118 posée par M. Rodolphe Désiré

DOM : production fruitière et concurrence déloyale des producteurs français à Saint-Domingue

La question est caduque

25/04/1996
Pertinence
Question n° 17343 posée par M. Rodolphe Désiré

Diversification agricole (ODEADOM - Création de comités locaux de développement de l'économie agricole des DOM)

La question est caduque

05/09/1996
Pertinence
Question n° 12702 posée par Mme Victoire Jasmin

Maintien de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer

La question est caduque

24/10/2019
Pertinence