Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00918 posée par M. Daniel Laurent

    Procédure admission post bac et orientation des futurs étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06394 posée par M. Marcel Rainaud

    Psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06308 posée par Mme Hélène Luc

    Réduction du nombre de places attribuées au concours de conseillers d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0161S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Rentrée scolaire 1987 dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02338 posée par M. Louis Souvet

    Révision du système de l'orientation scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses