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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 03381 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
PME: emploi et investissement
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 03792 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
PME: incidence de la taxe de 30% sur certains frais généraux
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 06645 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
PME: conséquences du blocage des prix et de l'augmentation du SMIC
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 19287 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Accès des PME aux marchés publics
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02253 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Elaboration d'une législation propre à l'assurance-crédit garantissant le crédit inter-entreprises
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01937 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
PME: crédits pour l'embauche de chercheurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16962 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Embauche de chercheurs par les PME: financement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24439 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Répartition des sommes allouées pour investissements par des PME dans le domaine des technologies avancées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26563 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
PME: développement de la formation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10392 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement d'un réseau informatique associant les PME aux programmes communautaires
La question est caduque
Pertinence