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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 01403 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité de choisir le Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 11013 posée par M. François Grosdidier
Caisses d'allocations familiales et financement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 17657 posée par M. Roland Courteau
Affichage de la convention relative aux droits de l'enfant dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 08934 posée par M. François Grosdidier
Caisses d'allocations familiales et financement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 22150 posée par M. Jean-Marie Janssens
Vaccination des enseignants et personnels d'établissements
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 15526 posée par Mme Laurence Cohen
Statut des praticiens à diplôme hors Union européenne dans les établissements pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26146 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité de choisir le Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22545 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité de choisir le Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21499 posée par M. Serge Andreoni
Évaluation des diplômes masters vague B
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21274 posée par M. Robert Navarro
Évaluation des diplômes masters vague B
La question est caduque
Pertinence