Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 00703 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Complémentaires de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00747 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Accès aux soins des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0108S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Complémentaire de santé pour les retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03923 posée par M. Bruno Retailleau

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04932 posée par M. Philippe Mouiller

    Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15431 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Grand Conseil de la Mutualité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18485 posée par M. Christian Cambon

    Hausse des tarifs pratiqués par les complémentaires de santé pour les retraités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible