Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
966 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 658 trouvées
-
Question n° 0001S posée par M. Dominique Watrin
Situation de l'aide à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00042 posée par Mme Marie-France de Rose
Vaccination obligatoire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00121 posée par M. Yves Détraigne
Extension de la loi permettant le don de jours de repos au parent d'un enfant gravement malade
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0022S posée par M. Alain Milon
Tarification des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00222 posée par M. Philippe Mouiller
Financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 308 trouvées
-
Question n° 13388 posée par M. Christian Favier
Fonds national d'action sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13518 posée par M. Daniel Chasseing
Situation des personnes accueillies en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13645 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Calcul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13673 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Avenir de la CARSAT normande
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14124 posée par M. Daniel Laurent
Intervention des médecins généralistes au sein d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence