Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0004G posée par M. Philippe François

    Création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15728 posée par M. René Régnault

    Suppression d'exonération de charges sociales

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03464 posée par M. Serge Mathieu

    Dialogue social et sauvegarde de l'emploi

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0083S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Emploi des jeunes à l'étranger

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26103 posée par M. Georges Berchet

    Crise de la filière textile dans le département de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00202 posée par M. Pierre Louvot

    Incitation à l'embauche dans le secteur de l'artisanat et de la petite entreprise

    La question a été retirée

    Pertinence Forte