Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 09496 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes des professionnels du commerce et de l'artisanat

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23066 posée par M. André Trillard

    Régime fiscal applicable à l'imposition forfaitaire annuelle

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02426 posée par M. André Trillard

    Arrêté du 25 avril 2002 portant extension de l'accord relatif au développement du dialogue social dans l'artisanat

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11257 posée par M. André Trillard

    Fiches individuelles de pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08035 posée par M. André Trillard

    Chambres de métiers et de l'artisanat

    Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18860 posée par M. André Trillard

    Automatisation de l'outil de production des PMI-PME

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04367 posée par M. André Trillard

    Inquiétude des artisans du bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Faible