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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 07038 posée par M. Marcel Rainaud
Renouvellement de l'autorisation du Cruiser
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 07464 posée par M. Marcel Rainaud
Amélioration de la qualité de l'air
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 15596 posée par M. Marcel Rainaud
Mesures d'aides en direction de la Hongrie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 08215 posée par M. Marcel Rainaud
Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10775 posée par M. Marcel Rainaud
Éligibilité au certificat phytosanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 14985 posée par M. Marcel Rainaud
Rapport sur le chlordécone
La question est caduque
Pertinence