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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 22831 posée par M. Jacques Blanc
Place des stomatologues dans le parcours de soins
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 22964 posée par M. Jean-François Picheral
Préoccupations des stomatologues
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 23074 posée par M. André Vallet
Consultation des stomatologistes omnipraticiens sur prescription du médecin référent
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 23303 posée par M. Jacques Siffre
Difficultés des stomatologistes omnipraticiens
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 25810 posée par Mme Françoise Férat
Éléments du devis pour traitement prothétique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 17445 posée par M. Jean Louis Masson
Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20700 posée par M. Jean Louis Masson
Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00747 posée par M. Dominique Mortemousque
Exonérations fiscales pour les dentistes situés en zone de revitalisation rurale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01447 posée par M. André Vantomme
Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03430 posée par M. René Beaumont
Inégalités rencontrées par les chirurgiens-dentistes
La question est caduque
Pertinence